Conditions générales d'utilisation

Préambule

Le Site est une plate-forme d’hébergement d’avis et de partage d’expériences autour des jouets pour adultes et des produits relatifs à l’univers érotique.

1. L’inscription sur le Site

La connexion au Site et son utilisation sont gratuites et strictement réservées aux personnes physiques majeures.

L'inscription sur le Site n’est pas obligatoire, mais seuls les utilisateurs inscrits (ci-après les « Membres ») peuvent utiliser ses fonctionnalités avancées.

Pour s’inscrire, le Membre doit remplir tous les cartouches du formulaire d'inscription et fournir des informations réelles, qu’il s'engage à tenir à jour. Le Membre choisit un pseudonyme et un mot de passe personnels. Un compte est alors ouvert sur le Site à son profit.

Le Membre s'engage à garder son mot de passe confidentiel et à révéler au Club des Sens toute utilisation par un tiers de son pseudonyme et/ou de son mot de passe dès qu'il en a connaissance.

Le Membre s'engage à ne pas créer ou utiliser de comptes autres que le compte initialement créé à son intention.

2. Informations nominatives et protection des données personnelles

Le Club des Sens s'engage à protéger la vie privée des Membre et la confidentialité des informations fournies.

Les données personnelles demandées par le Club des Sens, responsable du traitement, sont obligatoires et nécessaires pour assurer la gestion des actions effectuées par les Membres via le Site, ainsi que pour améliorer la qualité du service rendu par le Club des Sens. Les fichiers du Club des Sens sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le Membre dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement des données personnelles le concernant. Il peut à tout moment l'exercer par email (contact@clubdessens.fr) en indiquant son pseudonyme, son code postal, son adresse email et sa date de naissance.

En fonction des choix qu'il exprime lors de la création ou de la consultation de son compte, le Membre est susceptible de recevoir des emails du Club des Sens et/ou de ses partenaires. Il peut à tout moment changer son choix en modifiant son profil, ou en faire la demande au Club des Sens par l'un des modes de contact susmentionnés.

Afin d'améliorer et de personnaliser le service rendu, le Club des Sens utilise des cookies, destinés à signaler le passage d'un Membre sur le Site et à lui en rendre l'utilisation plus agréable. Les options du navigateur utilisé par le Membre lui permettent de s'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser. Il est toutefois précisé que la désactivation des cookies peut restreindre l'accès à certaines pages du Site et/ou dégrader la navigation du Membre.

Le Membre accepte que le Club des Sens conserve tous documents, informations et enregistrements concernant son activité sur le Site.

4. Contenu interdit

Le Site offre aux Membres un certain nombre de fonctionnalités avancées, telles que la personnalisation de l’avatar, de la citation et du texte de présentation, le dépôt d’avis, l’espace discussions, etc.

Les Membres s'engagent à ce que tout élément rendu public par eux sur le Site soit parfaitement conforme à l'ordre public, aux bonnes mœurs, au droit en vigueur en France, ainsi qu'aux droits des tiers et qu'il ne soit pas susceptible de heurter la sensibilité des mineurs.

En particulier, et sans limiter l'application générale du précédent alinéa du présent article, les Membres s'interdisent notamment d’utiliser un élément (texte, image, vidéo, son) dont le contenu pourrait être attribué à l'une des catégories suivantes :

• élément incitant, d’une manière directe ou indirecte au racisme, à la xénophobie, à l'antisémitisme, à la discrimination notamment raciale, sexuelle ou religieuse, à la haine ou à la violence ;
• élément à caractère diffamatoire, injurieux, ou portant atteinte à la vie privée, à l'honneur ou à la réputation d'autrui ;
• élément portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle ou à l’image d’un tiers ;
• pédophilie, pornographie (y compris organes génitaux), exhibition au-delà du sexy et/ou du suggéré et/ou du sensuel.

Au surplus, et cumulativement avec les dispositions précédentes, les Membres s’interdisent tout détournement de l’objectif premier des outils mis à leur disposition, et notamment :

• publicité pour des services ou produits, liens vers des sites marchands, références à des prix et/ou à des boutiques ;
• dépôt d’annonces et/ou offre en matière de rencontres, de services et/ou d’emploi, à caractère gratuit ou onéreux ;
• remarques à propos des philosophies et religions, et plus généralement tout élément s’éloignant de l’objectif du Site, strictement rappelé dans le préambule des présentes.

Par ailleurs, afin que le Site demeure un espace de convivialité, les Membres s’interdisent :

• le non respect des autres membres, de leurs idées, de leurs goûts ;
• l’agressivité, la grossièreté (les termes « médicaux » sont conseillés pour qualifier ce qui est relatif aux organes génitaux et à la sexualité) ;
• le flood, agir en troll ;
• l’utilisation abusive d’abréviations, du langage « sms » ;
• tout comportement visant à nuire à la bonne marche du Site.

5. Dispositions spécifiques à certaines fonctionnalités

5.1. Avis

Un avis est composé d’une notation multicritère, d’une liste d’aspects positifs et négatifs et d’un commentaire.

Les Membres ne doivent publier d’avis que sur des produits qu’ils ont réellement testés, ce qui inclut de manière non exhaustive :

• un processus de commande complet pour les boutiques et non une simple visite ;
• une lecture complète d’un livre et non un simple feuilletage.

Les Membres ne doivent pas publier d’avis sur des fiches pour lesquels ils sont liés par un intérêt particulier, ceci inclut de manière non exclusive :

• les marchands et leurs salariés, amis pour leurs boutiques ;
• les fabricants et leurs salariés, amis pour leurs produits ;
• les auteurs, amis etc. pour leurs livres, blogs, etc..

Les Membres peuvent proposer une fiche produit si celle-ci n’est pas présente sur le Site. La proposition d’une fiche par un Membre n’oblige pas le Club des Sens à accepter sa publication sur le Site.

5.2. Points

Des points sont attribués aux Membres en fonction de leurs contributions. Le barème d’attribution est disponible sur le Site et peut être modifié à tout moment par le Club des Sens.

Les points ouvrent droit à différentes fonctionnalités, et permettent d’obtenir des objets virtuels à collectionner.

Les points n’ont aucune valeur commerciale. Ils ne sont ni échangeables ni remboursables et leur validité dans le temps n’est pas garantie par le Club des Sens.

5.3. Espace discussions

L’espace discussions permet aux Membres de pouvoir approfondir leurs échanges d’expériences sur des thèmes moins liés aux produits mais qui correspondent à l’esprit du Site, tel qu’exposé dans le préambule des présentes.

Celui-ci est découpé en sections thématiques. Les hors sujets ne sont pas acceptés.

Une règle générale de convivialité, de courtoisie et de respect d'autrui est en vigueur.

Des modérateurs peuvent intervenir pour déplacer un sujet ayant été déposé dans une section thématique inappropriée, corriger des fautes d’orthographe, supprimer tout ou partie d’un message allant à l’encontre des présentes, renommer des titres pour les rendre plus intelligibles et fermer les discussions ayant résolu la question initiale.

5.4. Messagerie privée

Une messagerie privée est proposée aux Membres disposant de plus de 50 points.

Les Membres ne doivent pas utiliser la messagerie privée à des fins de : rencontres, publicité, sollicitations diverses, relations épistolaires etc.…

Le Club des Sens n’offre aucune garantie de continuité de service quant à la messagerie privée.

Les Membres ayant reçu un message privé non-conforme à l’article 4 des présentes sont invités à le signaler à l’équipe de modération, laquelle peut être amenée à prendre des mesures de sanctions contre son auteur.

5.5. Signalements

Les Membres disposent de petites icônes en face de tous les contenus publics. Ces icônes sont mises à leur disposition afin de leur permettre d’alerter l’équipe de modération, laquelle pourra intervenir pour supprimer, le cas échéant, les éléments problématiques.

Les signalements peuvent déclencher des suspensions automatiques et préventives du compte concerné dans l’attente de l’intervention de l’équipe de modération.

6. Modération et sanctions

Le Club des Sens se réserve le droit de retirer un élément sans préavis ni mise en demeure préalable, et sans indemnité, en cas de non-respect par un Membre de tout ou partie des présentes conditions générales d’utilisation, et notamment de leur article 4.

Le Club des Sens se réserve également le droit de refuser au Membre désigné à l’alinéa précédent l'accès au Site par le blocage de son compte, temporaire ou définitif, et/ou la radiation de son inscription, sans préavis ni mise en demeure préalable, et sans indemnité.

7. Garanties et responsabilités

Du seul fait de la mise en ligne d’un contenu public sur le Site, et pendant toute la durée de la mise en ligne de ce contenu, le Membre auteur de cette publication garantie expressément et automatiquement être titulaire des droits sur ce contenu ou être autorisé à le diffuser.

La mise en ligne d’un avis par un Membre emporte cession au Club des Sens d'une licence gratuite, irrévocable, cessible, transférable et non exclusive des droits de représentation, reproduction, traduction et adaptation attachés à cet avis, sous quelque forme, moyen de communication ou technologie que ce soit, pour la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique et pour le monde entier. Par ailleurs, le Membre garantit détenir les droits nécessaires à la cession au Club des Sens des droits précités.

En sa qualité de prestataire technique d’hébergement, et en application des dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le Club des Sens n'est pas responsable des éléments rendus publics par le Membre sur le Site, ce que le Membre reconnaît et accepte.

Le Membre est seul responsable en cas d’utilisation, même à son insu, de son compte membre par une personne utilisant son pseudonyme et son mot de passe, et il en supportera seul les conséquences.

Sauf si sa faute est avérée, le Club des Sens ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un dommage direct ou indirect éventuellement subi par un Membre, notamment l'altération ou la perte d'informations.

Le Club des Sens se réserve le droit de suspendre, sans préavis ni indemnité et sans engager sa responsabilité, l'accès au Site, temporairement ou définitivement. Le Club des Sens ne garantit pas que le Site sera accessible sans interruption. Il pourra interrompre l'accès au Site pour des raisons de maintenance et en cas d'urgence notamment. Il n'est tenu qu'à une obligation de moyen concernant la continuité de l'accès au Site.

Des liens hypertextes sur le Site peuvent renvoyer à d'autres sites. Le Club des Sens n'est pas responsable du contenu ou des agissements de ces sites.

Le fait que le Club des Sens tolère d'éventuels agissements contraires aux présentes conditions générales ne saurait valoir renonciation de sa part à se prévaloir desdites conditions générales.

8. Dispositions diverses

8.1. Le préambule, les Chartes et les pages d’aide font partie intégrante des présentes conditions générales d’utilisation.

En s'inscrivant sur le Site, le Membre reconnaît qu'il a pris connaissance, compris et accepté sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales d’utilisation qui régissent ensemble avec force obligatoire les relations entre le Club des Sens et les Membres.

Cette acceptation prend effet à compter de la date de l'inscription sur le Site du Membre et vaut pour chaque action faite par ce dernier sur le Site.

8.2. Le présent contrat est conclu entre le Club des Sens et le Membre pour une durée indéterminée. Il est résiliable à tout moment et sans motif particulier, par l'une ou l'autre des parties en présence.

8.3. Le Site, son contenu, son catalogue sont la propriété du Club des Sens et/ou de tiers contractuellement liés au Club des Sens, titulaires des droits de propriété intellectuelle du Site. Il est interdit de reproduire, représenter et/ou exploiter tout ou partie du Site, de son contenu, de son catalogue sans autorisation préalable du Club des Sens, à l’exception des cas limitativement énumérés par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

8.4. Le Club des Sens se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation. Il informera les Membres de ces modifications par tout moyen. Toute modification des présentes conditions générales d’utilisation a force obligatoire dans les relations entre le Club des Sens et les Membres à compter de la date de mise en ligne des modifications sur le Site.

8.5. Le Club des Sens se réserve le droit de sous-traiter et/ou de céder à des tiers ses droits et obligations au titre des présentes conditions générales d’utilisation.

8.6. Dans l'hypothèse où l'une ou plusieurs des stipulations des présentes conditions générales d’utilisation serai(en)t écartée(s) par une disposition législative ou réglementaire ou par une décision de Justice, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

8.7. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. La recherche préalable d’une solution amiable n’interrompt pas les délais pour agir en garantie. Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou de l'utilisation du présent Site sont soumises au droit français.

Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales : le 10/06/2009.